Mentions légales

Éditeur

Ville de Provins

Service des patrimoines - Musée-Fonds ancien/Archives

Hôtel de ville

CS 60405

77487 Provins Cedex

Pour nous contacter : archives@mairie-provins.fr

Hébergeur

Gminvent

313 avenue Marcel Mérieux

69530 BRIGNAIS

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés (sauf pour usage strictement privé), y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.

Le principe de la courte citation doit être respecté sous réserve d'en mentionner l'origine par un lien vers la page citée (ou, à défaut, la page d'accueil) ou, dans le cas d'une reproduction sur support physique, par la mention de l'auteur et de l'adresse URL de la page citée.

Toute autre reproduction ou représentation, intégrale ou substantielle du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, doit faire l'objet d'une autorisation.

Pour toute demande à ce sujet, s'adresser par courrier électronique à archives@mairie-provins.fr.

Pour tous renseignements complémentaires sur la propriété intellectuelle, l’utilisateur peut consulter le site : www.legifrance.gouv.fr.

Liens vers d'autres sites

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites existants ou gérés par des tiers. Le portail ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites, ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés ou l’usage qui peut en être fait.

Limitation de responsabilité

Malgré les soins portés à la réalisation du site et son actualisation régulière, la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée à raison d’éventuelles erreurs ou omissions dans le contenu du site.